Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL
/
TERROIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERROIR
CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL), Association Loi de 1901 reconnue Organisation interprofessionnelle le 10 juillet 1975

Numéro de dépôt :
3067918
Date de dépôt :
30/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020

Présentation de la marque TERROIR

Déposée le 30 novembre 2000 par CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL), Association Loi de 1901 reconnue Organisation interprofessionnelle le 10 juillet 1975 domicilié(e) 6, place des Jacobins - 11102 - NARBONNE Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROIR est expirée depuis le 30 novembre 2020.

CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , NEPTUNE , LANGUEDOC TOUCH , LANGUEDOC ÉMOTIONS , (Marque figurative) , FIDOU , SEPTIMANIE SOUTH FRANCE WINES , LANGUEDOC SEPTIMANIE , LANGUEDOC ROUSSILLON SOUTH OF FRANCE WINES , LANGUEDOC PATRIMOINE


CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL), Association Loi de 1901 reconnue Organisation interprofessionnelle le 10 juillet 1975 - 6, place des Jacobins - 11102 - NARBONNE Cedex - France


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2010 n°2443244 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-11

Vins de qualité produits dans la région du Languedoc, vins mousseux de qualité produits dans la région du Languedoc, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie).